Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CINEMAS DU MONDE
ARTE FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3051729
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2020
CINEMAS DU MONDE de ARTE FRANCE

Présentation de la marque CINEMAS DU MONDE

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ARTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINEMAS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTE FRANCE domicilié(e) 8 rue Marceau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 689 122 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

La marque CINEMAS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CINEMAS DU MONDE est expirée depuis le 15 septembre 2020.

ARTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CINEMA DE POCHE , GLOBAL MAG , LE DESSOUS DES CARTES , 7 EN ROUTE , TEMPS D'IMAGES... , GRAPH , FAIRE L'HISTOIRE , 28 28 MINUTES , GRAND FORMAT , LE BRUIT DES MÉDIAS


ARTE FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 8 rue Marceau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 334689122


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451353 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23

Films cinématographiques vierges ou enregistrés ; pellicules photographiques vierges ou enregistrées ; appareils photographiques ; caméras ; caméscopes ; magnétoscopes ; lecteurs de disques vidéo ; projecteurs de cinéma ; écrans de cinéma. Supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d'images vierges ou enregistrés, supports d'enregistrement informatiques vierges ou enregistrés, programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur, disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles interactifs et lecteurs de disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, vidéogrammes, serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but culturel, éducatif, de formation professionnelle. Supports d'enregistrements sonores, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, décodeurs, antennes, paraboles, téléphones. Récepteurs de télévision, télécommandes pour télévision et informatique ; logiciels et commandes permettant la mise en uvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux, divertissements et documentaires télévisés ainsi que pour films et documents audiovisuels. Appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et bandes magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités ; composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel. Cartes d'abonnements à microprocesseur, magnétiques, à lecture optique et à mémoire. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, manuels, dictionnaires, lexiques, brochures, publications, stylos, cartes postales, cartes à jouer, catalogues, cartes d'abonnement ; transparents, photographies, dessins, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, articles gymnastique et de sport, décorations pour les arbres de Noël. Publicité, services de publicité, publicité télévisée, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises à façon de travaux statistiques. Gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation de foires et d'expositions à buts commercial ou de publicité ; études de marchés ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; publicité en ligne sur un réseau de communication informatique ; location de temps publicitaire sut tout moyen de communication. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Télécommunications, agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, expéditions de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, émissions télévisées interactives, radiodiffusion, location d'appareils pour transmission de messages et télécommunications ; services de télécommunications notamment services de téléchargement de programmes audiovisuels et logiciels, diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non, transmission de données, d'images et sons. Communications, communications téléphoniques et par télévision, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéocassettes, câble, télématique, transmission de données (textes, sons, images) par réseaux nationaux et internationaux, services de messageries électroniques. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, information en matières de télécommunication, communications par fibre optique. Services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences. Services d'éducation et de divertissement, instruction, formation ; édition et publication de livres, de revues, d'encyclopédies ; activités culturelles. Divertissements radiophoniques et télévisuels interactifs, émissions télévisées ou radiophoniques utilisant des systèmes de programmation interactive ; services d'artistes de spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; location de postes de radio, télévision et moniteurs, organisation de concours, de jeux, de jeux télévisés et de jeux interactifs, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, productions de films et de programmes audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et audiovisuels ; édition de logiciels en particulier logiciels de jeux ; création, édition et location de programmes audiovisuels interactifs ou non. Edition de livres, revues, encyclopédies, dictionnaires, de disques audio et vidéo, d'enregistrements audio et vidéo, de jeux. Publication électronique de livres et de périodiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables&. Location de bandes vidéo, location de magnétoscopes, location de lecteurs de compacts disques audio ou vidéo ; parcs d'attractions ; rédaction de scénarios ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et séminaires ; services d'impressarios. Abonnements à la télévision, à la radio, prêt de livres, organisation d'expositions à but culturel et éducatif. Service d'abonnement de journaux. Conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, sérvices sur logiciels et ordinateurs ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers, hébergement de sites informatiques de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.